Présentation Sommaire
L’Afrique Centrale est constitué des six (6) Etats (Cameroun, République Centrafricaine, Congo, Gabon, Guinée Equatoriale et Tchad). Ils sont regroupés dans une zone économique et géographique appelé CEMAC (Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale) Cet espace géographique s’étend sur plus de 3 millions de km2, soit 14% de la superficie de l’Afrique subsaharienne et compte près de 40 millions d’habitants. Deux Etats membres sont sans façade maritime, la RCA et le Tchad.
La fiscalité des pays membres de la zone CEMAC est historiquement et fortement influencée par la puissance colonisatrice qu’est la France dont ils partagent par ailleurs la langue qu’est le Français. A l’ exception de la Guinée Equatoriale dont l’Espagne fut le colonisateur, mais dont la fiscalité n’en reste pas moins proche des autres pays de la zone. C’est une fiscalité essentiellement déclarative, et laisse donc la latitude aux agents de l’état en charge des questions fiscales d’en vérifier la sincérité et l’exactitude.
Le droit des affaires dans la zone CEMAC est encadré par les textes de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Ce cadre unifié offre à l’investisseur d’être rassuré quant à la sécurité de ses investissements et la gestion des contentieux éventuels
Ce site est une documentation synthétique qui vise à mettre à la dispositions des dirigeants d’entreprises, des investisseurs réels et potentiels l’information fiscale tirée des dispositions légales et règlementaires en vigueur de chaque pays, leur permettant d’une part de comprendre les mécanismes transactionnels qui induisent l’impôts, d’appréhender les régimes fiscaux en vigueur, afin d’asseoir le choix des options qui leur sont offertes en intégrant les avantages et les inconvénients, d’autre part d’avoir une certaine connaissance en matière de liquidation, de déclaration, et réclamations, et de recours.
Il est l’aboutissement de la pratique de la fiscalité de tous les pays de cette zone économique pendant près d’une quinzaine d’année. Ses promoteurs ont occupés des hautes responsabilités au sein d’une société multinationale de premier ordre à des fonctions de Directeur Fiscal et de Directeur financier, et sont dont bien aguerris a la pratique tant sur la détermination de l’assiette d’imposition, de la liquidation, des déclarations, et gestion des contrôles et contentieux fiscaux.
Il est un outil d’accompagnement, d’information, de communication. C’est une présentation claire simple et succinct des principaux impôts et taxes auxquelles les contribuables en tant que personne morale ou physique doivent se conformer, et a défaut les sanctions éventuelles encourus, ainsi que les voix de recours qui leur sont offertes aux fins de contestation des impositions. De ce fait il est donc une lecture succincte des dispositions fiscales.
Vous trouverez sur ce site les contenus relatifs au:
- Guide sur la Fiscalité du Cameroun
- Guide sur la Fiscalité du Gabon
- Guide sur la Fiscalité du Congo(Brazzaville)
- Guide sur la Fiscalité du Tchad
- Guide sur la Fiscalité de la République Centrafricaine
- Guide sur la Fiscalité de la Guinée Equatoriale
Son caractère sommaire et général induira donc dans certains cas, l’analyse des cas particuliers, et ce fait subordonné à une assistance particulière dont nous nous ferons le plaisir d’apporter si nous sommes sollicités à travers nos contacts. Aussi il n’est pas un code de loi. Simplement, les références légales y seront inscrites autant que la nécessité l’imposera.
